L’assurance tous risques chantier (TRC) est une protection essentielle pour les projets de construction. Cette garantie complète offre une tranquillité d’esprit aux maîtres d’ouvrage et aux entreprises du BTP en couvrant une large gamme de risques pendant la durée des travaux. Découvrons ensemble les aspects clés de cette assurance et son importance dans le secteur de la construction.
Couverture et fonctionnement de l’assurance TRC
L’assurance tous risques chantier est une police d’assurance facultative mais fortement recommandée pour tous les projets de construction ou de rénovation. Son principe de fonctionnement repose sur la notion de « tout sauf », ce qui signifie que tous les risques sont couverts, à l’exception des exclusions expressément mentionnées dans le contrat.
La TRC protège l’ouvrage en cours de construction contre divers sinistres, notamment :
- Incendie
- Effondrement
- Dégâts des eaux
- Vol
- Catastrophes naturelles
- Erreurs de conception ou de montage
- Vandalisme
Cette assurance s’applique non seulement à l’ouvrage lui-même, mais également aux matériaux, équipements et ouvrages provisoires présents sur le chantier. Elle offre ainsi une protection complète de l’ensemble des éléments nécessaires à la réalisation du projet.
Il est primordial de noter que la TRC ne couvre pas les dommages corporels, qui relèvent de la responsabilité civile. Cependant, elle peut inclure des garanties optionnelles telles que :
- La protection contre le vol
- La maintenance après livraison
- Les pertes d’exploitation
Ces options permettent d’adapter la couverture aux besoins spécifiques de chaque projet.
Durée et souscription de la garantie tous risques chantier
La période de couverture de l’assurance TRC est un élément crucial à prendre en compte. Elle débute dès la déclaration d’ouverture du chantier et se poursuit jusqu’à la réception des travaux. Cette continuité garantit une protection sans faille tout au long du projet.
En ce qui concerne la souscription, il est recommandé de le faire au plus tard 60 jours après le début du chantier. Par contre, pour une protection optimale, il est préférable de souscrire cette assurance avant même le lancement des travaux.
La TRC peut être souscrite de deux manières :
- Ponctuellement pour un chantier spécifique
- Annuellement pour couvrir tous les chantiers d’une entreprise
Le choix entre ces deux options dépendra de la fréquence des projets et de la stratégie de gestion des risques de l’entreprise.
Il est généralement conseillé de souscrire cette assurance auprès d’un assureur spécialisé dans le BTP. Ces professionnels ont une connaissance approfondie des risques spécifiques au secteur et peuvent offrir des conseils précieux pour adapter la couverture aux besoins particuliers de chaque projet.
Aspects financiers et complémentarité avec d’autres assurances
Le coût de l’assurance tous risques chantier est un facteur important à prendre en compte dans le budget global d’un projet de construction. En moyenne, la cotisation s’élève à 0,15% du coût HT des travaux. Ce taux peut varier en fonction de la complexité du projet, de sa durée et des risques spécifiques associés.
Voici un tableau illustrant le coût approximatif de l’assurance TRC pour différents montants de travaux :
| Montant des travaux (HT) | Coût estimé de l’assurance TRC |
|---|---|
| 100 000 € | 150 € |
| 500 000 € | 750 € |
| 1 000 000 € | 1 500 € |
Il est capital de noter que la TRC comporte généralement une franchise comprise entre 5000 et 10000 € par sinistre. Cette franchise reste à la charge de l’assuré en cas de dommage.
L’assurance tous risques chantier s’inscrit dans un écosystème d’assurances complémentaires pour le secteur de la construction :
- Elle complète l’assurance dommages-ouvrage obligatoire, qui intervient après la réception des travaux
- Elle est complémentaire à l’assurance décennale obligatoire des constructeurs
- Elle peut inclure une garantie responsabilité civile pour les dommages causés aux tiers
Cette complémentarité assure une protection globale du projet, de son lancement jusqu’à plusieurs années après sa livraison.
Avantages et intérêt de l’assurance TRC pour les acteurs du BTP
L’assurance tous risques chantier présente de nombreux avantages pour les différents intervenants d’un projet de construction. Elle est particulièrement intéressante pour les entreprises du BTP qui sont responsables de leur chantier, conformément à l’article 1788 du Code civil.
Parmi les principaux atouts de la TRC, on peut citer :
- Une indemnisation rapide sans recherche préalable de responsabilité, ce qui permet de reprendre les travaux rapidement en cas de sinistre
- La prévention des retards ou de l’abandon du chantier en cas de sinistre important
- Une couverture étendue incluant les dommages aux bâtiments existants en cas de travaux sur l’existant
- La possibilité d’inclure des garanties adaptées aux spécificités du projet
De plus, la TRC offre une protection unifiée pour l’ensemble des intervenants du chantier. Généralement souscrite par le maître d’ouvrage, elle couvre tous les acteurs impliqués dans le projet, simplifiant ainsi la gestion des risques et évitant les conflits en cas de sinistre.
Pour terminer, l’assurance tous risques chantier constitue un pilier essentiel de la gestion des risques dans le secteur de la construction. Bien que facultative, elle offre une protection complète et adaptée aux défis spécifiques des projets de construction. Son coût relativement modéré au regard des montants en jeu et ses nombreux avantages en font un investissement judicieux pour tout maître d’ouvrage ou entreprise du BTP attentifs à mener à bien ses projets en toute sérénité.
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