Fort de plus de 160 ans d’expérience dans le secteur du BTP, SMABTP s’impose aujourd’hui comme un acteur incontournable du marché de l’assurance en France et en Europe. En tant qu’assureur mutualiste, SMABTP accompagne ses sociétaires et clients à chaque étape de leur vie professionnelle et personnelle, en leur offrant des solutions adaptées et innovantes pour répondre aux défis du secteur de la construction et de l’immobilier.

En matière d’assurance décennale, SMABTP a développé 6 offres pour s’adapter à des profils ayant des besoins très variés. Nous vous proposons de découvrir chacune d’elles dans les paragraphes suivants.

PPAB Activité – Assurance pour les artisans et TPE du bâtiment (jusqu’à 5 salariés)

Présentation

Le contrat PPAB Activité (Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment) de SMABTP est une assurance tout-en-un conçue pour répondre aux besoins spécifiques des artisans du bâtiment. Il regroupe toutes les garanties essentielles, notamment l’assurance décennale, les dommages en cours de travaux, la responsabilité civile, l’assurance individuelle accidents, et la protection juridique.

Avantages clés

  • Spécifiquement conçu pour les artisans : Couvre tous les corps d’état du bâtiment (maçons, couvreurs, électriciens, etc.).
  • Tout-en-un : Regroupe l’ensemble des besoins et obligations d’assurance en un seul contrat pour une gestion simplifiée.
  • Solution compétitive : Garanties parmi les plus élevées du marché avec un tarif adapté selon l’expérience, les qualifications (Qualibat, Qualifelec, Quali’ENR).
  • Accompagnement des créateurs d’entreprise : Tarif spécial pendant 3 ans pour les nouvelles entreprises.
  • Expertise de SMABTP : Conçu par le premier assureur français des professionnels de la construction, avec des garanties spécifiques adaptées à chaque métier et taille d’entreprise.

Couverture

  • Responsabilité décennale : Couvre les dommages affectant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination sur 10 ans après la réception.
  • Dommages en cours de travaux : Assure les matériaux et les ouvrages en cours de réalisation avant réception.
  • Responsabilité civile : Protection en cas de dommages causés à des tiers (salariés, clients, biens).
  • Protection juridique : Assistance et défense en cas de litige ou de procédure judiciaire.
  • Individuelle accidents : Couverture en cas d’accident corporel sur chantier.

Le + SMABTP

  • Montants de garanties élevés : Assure une couverture suffisante pour tous types de sinistres, même en cas d’intervention en tant que sous-traitant ou en groupement.
  • Franchises optimisées : Montants de franchises ajustés pour une protection optimale.

AtouTP GLOBAL – Assurance pour les entreprises artisanales de travaux publics (0 à 5 salariés)

Présentation

Le contrat AtouTP GLOBAL de SMABTP est spécialement conçu pour les petites entreprises de travaux publics (TPE), offrant une couverture globale adaptée à leur activité, notamment pour les engins de chantier, la responsabilité civile, et les sinistres sur les ouvrages réalisés ou en cours de travaux.

Avantages clés

  • Adaptabilité : Contrat spécifiquement conçu pour les TPE des travaux publics, quelle que soit leur spécialité (réseaux, voiries, démolition, etc.).
  • Couverture des engins : Garantie pour les dommages subis par les engins de chantier (vol, bris de glace).
  • Couverture étendue : Inclut automatiquement les activités accessoires (location de matériels, transport, déneigement, élagage).
  • Expertise : Conçu par SMABTP en partenariat avec la FNTP, premier assureur des professionnels de la construction.

Couverture

  • Responsabilité civile : Couverture pour les dommages liés à l’activité de travaux publics, y compris pour la location de matériels et le transport de matériaux.
  • Dommages matériels : Protection contre les détériorations accidentelles, incendie, vol, vandalisme affectant les matériaux et ouvrages en cours de réalisation.
  • Bris de matériels : Assurance pour les engins de chantier, qu’ils soient détenus ou loués.
  • Protection juridique : Assistance, défense, et recours inclus.

Options supplémentaires

  • Assurance individuelle accidents pour le chef d’entreprise.
  • Assurance responsabilité civile pour l’exploitation de carrières ou sablières.

Le + SMABTP

  • Contrat « tous risques sauf » : Tout ce qui n’est pas expressément exclu est garanti.
  • Une seule franchise : En cas de sinistre, une seule franchise est appliquée, quel que soit le nombre de garanties mobilisées.

GLOBAL CONSTRUCTEUR – Assurance pour les entreprises du bâtiment

Présentation

Le contrat GLOBAL CONSTRUCTEUR de SMABTP est conçu pour assurer les entreprises du bâtiment, quels que soient leur taille ou leur corps d’état. Il regroupe toutes les garanties essentielles, notamment l’assurance décennale obligatoire, la responsabilité civile, les dommages en cours de travaux, l’assurance des engins, et la protection juridique.

Avantages clés

  • Tout-en-un : Toutes les garanties nécessaires (responsabilité civile, décennale, dommages en cours de travaux, etc.) sont incluses dans un seul contrat.
  • Protection complète : Des garanties complémentaires couvrent des risques spécifiques comme la faute inexcusable, la responsabilité environnementale, et offrent une protection juridique.
  • Flexibilité : Assurance modulable avec plusieurs niveaux de garanties et de franchises, s’adaptant à la nature des chantiers et des spécialités de chaque entreprise.
  • Tarification sur-mesure : Calculée selon l’activité, le chiffre d’affaires, l’expérience, et prenant en compte les qualifications et certifications de l’entreprise.

Couverture

  • Responsabilité décennale : Couvre les dommages affectant la solidité de l’ouvrage ou rendant celui-ci impropre à sa destination sur une période de 10 ans après la réception.
  • Responsabilité civile : Protège contre les dommages causés aux salariés, clients ou à leurs biens.
  • Dommages en cours de travaux : Garantit les matériaux, approvisionnements et ouvrages avant réception.
  • Assurance des engins : Couvre la responsabilité civile lors de l’utilisation d’engins sur le chantier ainsi que les dommages subis par les engins.
  • Dommages environnementaux : Couvre la responsabilité civile pour atteinte à l’environnement, responsabilité environnementale, et préjudice écologique.
  • Protection juridique : Offre assistance et défense en cas de litige ou de procédure judiciaire.

Options supplémentaires

  • Couverture des activités complémentaires sans déclaration préalable (fabrication-vente, location de matériels, transport).
  • Extension de la garantie pour les dommages en cours de travaux (vol de matériaux, vandalisme, vices imprévisibles du sol).

Le + SMABTP

  • Adaptabilité maximale : Contrat « tous fondements juridiques » couvrant la responsabilité civile et décennale, quels que soient les fondements juridiques.</ li>
  • Large couverture : Assure des chantiers jusqu’à 26 M€, ainsi que les maisons mères et leurs filiales.
  • Continuité en cas de réquisition : L’entreprise reste assurée même en cas de réquisition de services ou de biens par l’État.

AtouTP Confort – Assurance pour les entreprises de travaux publics

Présentation

Le contrat AtouTP Confort de SMABTP est spécifiquement conçu pour les entreprises de travaux publics comptant au moins 6 salariés. Il offre une couverture complète et modulable pour répondre aux besoins particuliers de ce secteur.

Avantages clés

  • Solution à la carte : Toutes les garanties essentielles (responsabilité civile, décennale, dommages en cours de travaux) sont modulables en fonction du profil de l’entreprise.
  • Protection sur mesure : Trois niveaux de garanties et de franchises permettent une couverture ajustée aux besoins et au budget de chaque entreprise.
  • Adapté aux spécificités des TP : Le contrat prend en compte la nomenclature FNTP et couvre les engins de chantier ainsi que les activités accessoires de l’entreprise.
  • Tarification précise : La cotisation est calculée en fonction du chiffre d’affaires, des qualifications professionnelles et de la sinistralité de l’entreprise.

Couverture

  • Responsabilité civile : Couvre tous les dommages liés à l’activité de l’entreprise, y compris la location de matériels, le transport d’engins et de matériaux.
  • Dommages en cours de travaux : Assure les matériaux et ouvrages réalisés, contre les détériorations accidentelles, le vol et le vandalisme, avant ou après incorporation.
  • Responsabilité décennale : Couvre les dommages à l’ouvrage après réception, qu’ils soient soumis ou non à l’obligation d’assurance décennale.
  • Protection juridique : Assistance, défense, et recours en cas de litige.

Le + SMABTP

  • Partenariat avec la FNTP : Conçu en collaboration avec la FNTP, ce contrat répond aux besoins spécifiques du secteur des travaux publics.
  • Couverture complète des engins : Assurance en responsabilité civile des engins, qu’ils soient en circulation ou au travail.
  • Activités connexes couvertes automatiquement : Inclut sans surcoût les activités complémentaires comme le déneigement, l’élagage, ou le transport de matériaux.
  • Modularité maximale : Trois options pour les montants de garantie et les franchises, permettant une personnalisation optimale.

GLOBAL ARCHITECTE – Assurance de responsabilité professionnelle pour architectes

Présentation

Le contrat GLOBAL ARCHITECTE de SMABTP est spécialement conçu pour couvrir l’ensemble des responsabilités professionnelles des architectes, quel que soit le type de mission ou l’effectif de leur agence.

Avantages clés

  • Contrat complet : Inclut toutes les garanties indispensables, y compris la garantie décennale.
  • Garantie sur mesure : Deux formules de garantie et six options de franchises permettent une personnalisation selon les besoins.
  • Offre spéciale créateur : Cotisations réduites pour les quatre premières années, destinée aux jeunes diplômés et aux architectes souhaitant créer leur agence.
  • Sécurité maximale : Garanties automatiques pour les missions portant sur des chantiers jusqu’à 26 millions d’euros HT.
  • Tarification ajustée : Cotisation calculée en fonction du volume d’affaires du cabinet.

Couverture

  • Responsabilité décennale : Couvre les dommages compromettant l’ouvrage pendant 10 ans après réception, quel que soit le type d’ouvrage.
  • Garantie de bon fonctionnement : Couvre les dommages aux éléments d’équipement dissociables pendant 2 ans après réception.
  • Responsabilité civile professionnelle : Assure contre les dommages matériels, immatériels, corporels, y compris les risques environnementaux.
  • Responsabilité civile exploitation : Couvre les dommages causés aux employés et aux tiers pendant l’exploitation de l’agence.
  • Protection juridique : Offre les moyens juridiques et financiers nécessaires en cas de litige professionnel.

Protection des risques spécifiques

  • Erreurs sans désordre : Couvre les erreurs de planification et de conception qui nécessitent des travaux de reprise.
  • Erreurs de conception et de suivi : Protège contre les erreurs dans les recommandations de procédés ou le suivi de chantier.
  • Erreurs d’implantation : Couvre les erreurs dans l’implantation horizontale ou verticale.
  • Dommages intermédiaires : Couvre des dommages tels que des fissures non-infiltrantes causées par des erreurs de conception.

Le + SMABTP

  • Garantie « tous fondements juridiques » : Couvre la responsabilité de l’agence quelle que soit la base juridique invoquée.
  • Principe « tout sauf » : Tout ce qui n’est pas expressément exclu est garanti, assurant une couverture étendue pour les missions déclarées.

Assurance de l’activité des professionnels de la maîtrise d’œuvre

GLOBAL INGÉNIERIE

Le contrat GLOBAL INGÉNIERIE est le contrat d’assurance destiné aux professionnels de la maîtrise d’œuvre, tels que les BET, sociétés d’ingénierie, économistes de la construction, architectes d’intérieur, et ingénieurs conseil. Il assure l’ensemble des responsabilités professionnelles, quelle que soit la taille du cabinet, son volume d’honoraires, ou le type de projet.

Six atouts du contrat GLOBAL INGÉNIERIE

  • Solution simple : Toutes les responsabilités liées à l’activité et aux missions sont couvertes par un seul contrat.
  • Couverture complète : Assurance automatique pour les diagnostics liés à la gestion des déchets dans le cadre du réemploi, répondant aux demandes des maîtres d’ouvrage.
  • Garantie décennale : Protection complète quelle que soit la nature des ouvrages (soumis ou non à l’obligation d’assurance décennale).
  • Assurance des missions complémentaires : Couverture possible pour des missions telles que la coordination SPS ou le diagnostic, avec des garanties adaptées.
  • Personnalisation du contrat : Assurance à la carte avec 2 formules de montants de garanties et 6 choix de franchises modulables.
  • Cotisation adaptée : Calculée sur la base des honoraires, de l’expérience, des qualifications (OPQIBI, OPQTECC), et de la sinistralité du cabinet.

Le + SMABTP

  • Le contrat couvre également la responsabilité pour des erreurs dans la préconisation de procédés, ainsi que les dommages aux biens confiés dans le cadre de l’activité professionnelle.

Garanties essentielles incluses

  • Responsabilité décennale : Protection contre les dommages à l’ouvrage pendant 10 ans après réception.
  • Garantie de bon fonctionnement : Couvre les dommages aux éléments d’équipement dissociables pendant 2 ans après réception.
  • Responsabilité civile professionnelle : Assurance en cas de dommages matériels, immatériels, ou corporels aux tiers, y compris les risques environnementaux.
  • Responsabilité civile exploitation : Couvre les dommages aux préposés et les dommages aux tiers liés à l’exploitation du cabinet.
  • Protection juridique : Assistance et défense en cas de litige.

Le + SMABTP

  • Une couverture étendue, y compris pour les erreurs sans désordre, les erreurs d’implantation, et les dommages intermédiaires, avec un contrat basé sur les principes « tous fondements juridiques » et « tout sauf » pour une protection maximale.

Les solutions d’assurance décennale par SMABTP

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